Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNOF CSSE
CNOF - COLLEGE DES SCIENCES SOCIALES ET ECONOMIQUES

Numéro de dépôt :
1082321
Date de dépôt :
11/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CNOF CSSE

Déposée le 11 janvier 1979 par CNOF - COLLEGE DES SCIENCES SOCIALES ET ECONOMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CNOF CSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CNOF - COLLEGE DES SCIENCES SOCIALES ET ECONOMIQUES, domicilié(e) établissement privé d'enseignement supérieur régi par la loi du 01 juillet 1901, 14, rue Monsieur le Prince, à PARIS. - France.

La marque CNOF CSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CNOF CSSE est expirée depuis le 11 janvier 1989.

CNOF - COLLEGE DES SCIENCES SOCIALES ET ECONOMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : CNOF-CSSE


CNOF - COLLEGE DES SCIENCES SOCIALES ET ECONOMIQUES - établissement privé d'enseignement supérieur régi par la loi du 01 juillet 1901, 14, rue Monsieur le Prince, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

Education et enseignement.